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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) clean concepts
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OZONEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

OZONEUR
clean concepts, sas

Numéro de dépôt :
3595895
Date de dépôt :
29/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/08/2018
OZONEUR de clean concepts

Présentation de la marque OZONEUR

Déposée le 29 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) clean concepts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « OZONEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) clean concepts domicilié(e) 85 c rue nelson mandela - 59120 - LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 313 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, clean concepts domicilié(e) 85 c rue nelson mandela - 59120 - LOOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZONEUR est expirée depuis le 29 août 2018.

clean concepts a également déposé les autres marques suivantes : cleanconfort , C Clean Concepts , OZONISER , C CleanConcepts L'hygiène environnementale , vitalflor


clean concepts, sas - 85 c rue nelson mandela - 59120 - LOOS - France - SIREN 499313377


clean concepts - 85 c rue nelson mandela - 59120 - LOOS - France


Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505496 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air.